Déposée le 4 juillet 2003 par RAGEOT EDITEURTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEURE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est RAGEOT EDITEURTODO domicilié(e) 6 rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 022 978 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque HEURE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAGEOT EDITEUR, Société en nom collectif - 6 rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 572022978
REGIMBEAU, Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524068 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-08
Livres pour enfants ; albums, almanachs, atlas, blocs (papeterie), brochures, affiches, bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, calendriers, catalogues, carnets, chemises pour documents, classeurs, enseignes en papier ou en carton, feuilles et fiches (papeterie), prospectus, publications, revues (périodiques), répertoires, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, fournitures scolaires, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres et livrets, marques pour livres, reliures, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes non en tissu. Education, épreuves pédagogiques, divertissement, édition de livres, de revues ; cours par correspondance ; enseignement, enseignement par correspondance ; informations en matière d'éducation, de divertissement, de récréation ; prêt et publication de livre ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ; organisation d'expositions, de conférences, de colloques, de congrès à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; orientation professionnelle.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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